membre de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux, pour l'Isère

membre suppléant du collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative pour l'Isère

membre du conseil d'administration de l'agence nationale du sport

(LR)

Bureau de commissions permanentes

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Vice-présidents

membre du sénat

Sénat

Session extraordinaire 2022-2023

Liste communiquée par M. le ministre de l'intérieur

membres suppléants, pour le département de l'Isère

au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative

MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan

membres titulaires, pour le département de l'Allier

Bureau de la COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DE LA PROPOSITION DE LOI VISANT À DÉMOCRATISER LE SPORT, À AMÉLIORER LA GOUVERNANCE DES FÉDÉRATIONS SPORTIVES ET À SÉCURISER LES CONDITIONS D'EXERCICE DU SPORT PROFESSIONNEL

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

(LR)

Bureau de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Vice-présidents

pour l'Isère

membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux

Bureau de commissions permanentes

Dans leur réunion du

les commissions permanentes ont constitué leurs bureaux

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Secrétaires

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

pour l'Isère

membres des commissions départementales de coopération intercommunale

membre titulaire du comité d'éthique du comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation des jeux OIympiques et Paralympiques 2024

Sénateurs

Suppléants

plusieurs de leurs collègues : lundi 22 janvier 2018, à 12 heures

de rapporteurs

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

pour l'Isère

au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux

membres de la mission d'information sur Alstom et la stratégie industrielle du pays

leurs bureaux, qui

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Secrétaires

membres de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

rapporteur sur le projet de loi n° 3736 (AN, XIVe législature)

ratifiant

de rapporteurs

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias

Sénateurs

Suppléants. -

membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins

Au titre des représentants des organisations

nationales professionnelles des vins de pays

membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins

Au titre des représentants des organisations nationales professionnelles des vins de pays

membre du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins